Informations légales
Mentions légales& confidentialité.
1. Éditeur du site
Le site tmoo.site est édité par Timéo [NOM DE FAMILLE], entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial TMOO.
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
- Adresse : [ADRESSE PROFESSIONNELLE], Colmar, France
- Contact : 06 16 33 38 50 · [EMAIL PRO]
- TVA : [TVA non applicable, art. 293 B du CGI — si micro-entreprise en franchise, sinon n° de TVA]
- Directeur de la publication : Timéo [NOM DE FAMILLE]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, maquettes, code) est la propriété de TMOO, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les sites clients présentés dans le portfolio le sont avec l'accord de leurs propriétaires.
4. Politique de confidentialité (RGPD)
Données collectées
Les formulaires du site (Concept Signature, score de présence et audit express) collectent uniquement les données nécessaires au traitement de votre demande : prénom, nom d’entreprise, activité, email et/ou téléphone, adresse du site actuel et contexte communiqué le cas échéant.
Utilisation
Ces données servent exclusivement à produire et vous envoyer votre concept, votre score ou votre audit, puis à vous recontacter au sujet de votre demande. Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Base légale et durée
Le traitement repose sur votre consentement (envoi volontaire du formulaire) et sur les mesures précontractuelles à votre demande. Les données sont conservées au maximum [36 mois] après le dernier contact, puis supprimées.
Sous-traitants
Les formulaires et l’hébergement sont opérés par Netlify (États-Unis). L’audit express transmet à l’API d’Anthropic l’adresse et le contenu public de la page à analyser afin de générer le diagnostic. Les paiements sont traités par Stripe — TMOO n’a jamais accès à vos données bancaires. [Compléter si d’autres outils traitent des données : emailing, analytics…]
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer : un SMS au 06 16 33 38 50 ou un email à [EMAIL PRO]. Vous pouvez également saisir la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs tiers. [À ajuster si un outil d'analytics est ajouté — bandeau de consentement requis le cas échéant.]
Note : ce document est un modèle préparé pour TMOO. Les champs [entre crochets] doivent être complétés, et l'ensemble relu par un professionnel du droit avant publication définitive.